SOCIETE D'APPLICATIONS MEDICALES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3524852
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027
Présentation de la marque BIOMNIS
Déposée le 17 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'APPLICATIONS MEDICALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'APPLICATIONS MEDICALES domicilié(e) 17 à 19 Avenue Tony Garnier - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 091 429 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque BIOMNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMNIS arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.
SOCIETE D'APPLICATIONS MEDICALES a également déposé les autres marques suivantes : BIOXAM , VIVESCO
SOCIETE D'APPLICATIONS MEDICALES, Société par actions simplifiée - 17 à 19 Avenue Tony Garnier - 69007 - LYON - France - SIREN 572091429
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Inscription le 7 juillet 2009 - Gage constitué n°501442 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Inscription le 23 août 2011 - Gage radié n°556184 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2017 n°2645250 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-03
Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755627 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; vaccins ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; produits pour le diagnostic à usage médical et vétérinaire.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels) pour l'utilisation dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire. Appareils de détection de microorganismes, de bactéries, de levures, non à usage médical ; appareils d'analyse de prélèvements biologiques non à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils à usage médical pour la détection de microorganismes, de bactéries, de levures, de virus ; appareils à usage médical d'analyse de prélèvements biologiques ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire. Appareils pour le diagnostic à usage médical. Appareils scientifiques de mesure à usage médical.
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de matériel publicitaire et d'espace publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits relatifs au domaine médical ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'approvisionnement de produits relatifs au domaine médical pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achat de produits relatifs au domaine médical ; bureaux de placement ; consultation sur les questions de personnel (recrutement) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; étude et recherche de marché ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; travaux de bureau ; comptabilité ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire.
Services de transport de médicaments et d'échantillons de laboratoire ; services d'emballage et entreposage de marchandises et d'échantillons de laboratoire ; livraison de médicaments et d'échantillons de laboratoire.
Education, formation ; activités culturelles. Edition de livres, de revues, de guides et de bases de données dans le domaine médical. Prêt de livres. Publication de livres, de revues, de guides et de bases de données dans le domaine médical. Formation dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire. Organisation et conduite de conférences, colloques, réunions, symposiums, séminaires et salons dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche à savoir recherche en chimie, recherche biologique et pharmaceutique ; recherche dans le domaine de l'immunologie, de l'épidémiologie, de la vaccinologie, de la santé publique humaine et vétérinaire. Services d'analyse chimique, biologique et médicale notamment dans le domaine du diagnostic in vitro. Contrôle de qualité ; contrôle alimentaire ; contrôle de médicaments. Travaux d'ingénieurs dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire. Essai de matériaux. Programmation pour ordinateurs. Conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; consultations en matière de pharmacie et de santé.
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